1. Éditeur du site
Le site www.thecaveprod.fr est édité par :
THE CAVE PROD
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 230 rue de Chapeaurouge, 01280 Prévessin-Moëns - France
RNA : W014 005 201
SIRET : 941 995 060 00014
Code APE : 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Courriel : tcp@thecaveprod.fr
Site : www.thecaveprod.fr
2. Directeur de la publication
Guy ROCH, en sa qualité de Président de l'association The Cave Prod.
3. Hébergement
Le site www.thecaveprod.fr est hébergé par :
LIGNE WEB SERVICES (LWS)
10 rue de Penthièvre
75008 Paris - France
Société au capital de 500 000 €
RCS Paris B 851 993 683
L'hébergement du domaine thecaveprod.fr est souscrit auprès de LWS dans le cadre d'une offre d'hébergement web cPanel. Les coordonnées ci-dessus sont reprises du document de facturation de l'hébergement communiqué à The Cave Prod.
4. Objet du site
The Cave Prod est une plateforme associative et culturelle destinée notamment à favoriser la découverte, l'information, la visibilité et la mise en relation entre artistes, groupes, lieux, événements et acteurs locaux.
Le site présente également les activités, projets et actions de l'association The Cave Prod. Les informations publiées ont une vocation informative et peuvent évoluer en fonction des mises à jour communiquées par les personnes ou structures concernées.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du site, ses éléments graphiques propres, ses textes éditoriaux et ses développements spécifiques sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Les noms, logos, photographies, vidéos, fichiers audio, textes et autres contenus relatifs aux artistes, lieux, événements, partenaires ou acteurs référencés restent la propriété de leurs auteurs, titulaires ou ayants droit respectifs.
Leur présence sur The Cave Prod n'emporte aucun transfert de propriété. Toute réutilisation substantielle en dehors des usages autorisés nécessite l'accord du titulaire des droits concerné.
6. Contenus référencés et responsabilité
The Cave Prod s'efforce de publier des informations utiles et aussi exactes que possible. Certaines informations sont toutefois fournies par les artistes, lieux, organisateurs, partenaires ou autres personnes référencées et peuvent devenir incomplètes ou obsolètes.
The Cave Prod ne peut garantir en permanence l'exactitude, la disponibilité ou l'actualité de toutes les informations publiées. Toute demande de correction ou de signalement peut être adressée à tcp@thecaveprod.fr.
Le référencement d'une personne, d'un artiste, d'un lieu, d'un événement ou d'une structure ne constitue pas, à lui seul, une garantie de disponibilité, de qualité, de solvabilité, de programmation ou de bonne exécution d'une prestation.
7. Liens et services externes
Le site peut contenir des liens ou contenus provenant de sites et services tiers. The Cave Prod n'exerce pas de contrôle permanent sur ces services externes et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité, de leurs contenus ou de leurs propres traitements de données.
8. Données personnelles et statistiques
Les traitements de données personnelles liés au fonctionnement de la plateforme, aux demandes de référencement, aux échanges et au dispositif interne de mesure de fréquentation sont décrits dans la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de The Cave Prod.
Le dispositif statistique interne peut utiliser des identifiants techniques pseudonymes afin de distinguer les sessions et d'étudier la fréquentation et les parcours de navigation. Il n'a pas pour objet d'identifier civilement les visiteurs.
Toute personne souhaitant exercer ses droits, notamment son droit d'opposition lorsque celui-ci est applicable, peut contacter The Cave Prod par courrier électronique à tcp@thecaveprod.fr.
Politique de confidentialité : www.thecaveprod.fr/politique-confidentialite.html
9. Conditions d’utilisation
L'utilisation de la plateforme et les demandes de référencement sont également encadrées par les Conditions Générales d'Utilisation de The Cave Prod.
Conditions Générales d'Utilisation : www.thecaveprod.fr/cgu.html
10. Contact
Pour toute question concernant le site, une information publiée, une demande de correction ou les présentes mentions légales :
The Cave Prod
Courriel : tcp@thecaveprod.fr
Site : www.thecaveprod.fr
11. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte de l'évolution de l'association, du site, de son hébergement ou de la réglementation applicable. Elles doivent notamment être vérifiées en cas de changement de Président, de siège social, d'hébergeur ou de coordonnées de l'association.